CHARTE DE BONNE CONDUITE

CHARTE

1 - Sujet de discussion

Ce forum est un forum de discussion, de partage, où devront régner l'esprit de fraternité, de respect, de tolérance, de courtoisie,....

2 - Accès et inscription

Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.

Cette inscription permet :

- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,

- de supprimer vous-même vos contributions.

3 - Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum, sur d'autres forums ou d'autres supports sans l'accord de leurs auteurs.
Il reste la possibilité de publier le lien concernant une intervention intéressante et enrichissante pour une discussion en cours.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire et diffuser de courts extraits d'un message, à des fins d'information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l'auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

4 - Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre responsabilité.
A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes.
Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. : articles de presse, message d'un tiers).

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats. Le tutoiement n'est permis que dans la mesure où votre interlocuteur vous y autorise.

5 - Modération

Ce forum est modéré à postériori.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif.
Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient tout autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant la/le modératrice (eur) à l'adresse suivante : moderateur@forum-environnement.org

6 - Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d'être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

7 - Destination des données collectées et des messages archivés.

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu'à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.